La menace d’une augmentation des droits d’accises plane sur les alcools
Le gouvernement envisage d’augmenter les droits d’accises qui pèsent sur les alcools. La mesure actuellement sur la table des négociations dans le cadre du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 qui sera débattu à la rentrée n’est pas sans faire réagir la filière vitivinicole.
Selon les informations du site Contexte et confirmées par plusieurs autres sources, des mesures visant à augmenter les taxes sur l’alcool serait envisagées par Bercy dans le cadre du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. Ces dernières consisteraient à retenir une indexation des taxes, non plus sur l’inflation N-2, mais sur celle de l’année N-1. Surtout, cette indexation ne serait plus plafonnée, alors qu’elle est actuellement limitée à 1,75 %. Elle pourrait alors s’envoler avec l’évolution des prix à la consommation. Toujours selon les informations parues dans la presse généraliste, Bruno Le Maire aurait indiqué que « cette augmentation serait minime, de quelques centimes seulement », mais les professionnels des nombreuses filières concernées anticipent bien plus.
Ce projet n’a pas tardé à alarmer la filière vins. Dans un communiqué de presse du 20 juillet, Vin & Société s’insurge contre cette mesure que l’organisation représentative qualifie de « punitive et stigmatisante, qui va peser lourd sur une filière fragilisée par de multiples crises ». Évalué pour Vin & Société à 5 millions d’euros de recettes supplémentaires sur le vin, l’impact du déplafonnement envisagé par Bercy sur les finances publiques est jugé quasiment inexistant. De plus, ce projet arrive dans un contexte particulièrement difficile pour la viticulture. « Nous sommes très inquiets, indique Stéphanie Piot, déléguée générale adjointe de Vin &Société. La menace est prise très au sérieux dans un contexte économique difficile. Cette mesure serait extrêmement mal vécue et mal perçue par une filière qui subit déjà lourdement les effets des aléas climatiques et d’une crise de déconsommation ».
« Nous demandons fermement aux pouvoirs politiques publics de renoncer à ces projets inutiles et déstabilisateurs », appuie Samuel Montgermont, président de Vin & Société dans le communiqué. Le dialogue politique est d’ores et déjà enclenché…
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Source : https://www.rayon-boissons.com/vins-et-champagnes/la-menace-d-une-augmentation-des-droits-d-accises-plane-sur-les-alcools